![]() |
||
Conditions légales d’utilisationBienvenue sur « r3d.com » (ce « site »), un site créé, exploité et tenu par la société R3D Conseil (« R3D »). Vous êtes invité à utiliser ce site selon les conditions suivantes (« conditions légales d'utilisation »). Le fait d’utiliser ce site signifie que vous acceptez ces conditions légales d'utilisation qui constituent un contrat exécutoire entre vous et R3D Conseil. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site. Si, à tout moment, ces conditions légales d'utilisation ne vous sont plus acceptables, vous devez cesser d'utiliser le site. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Copyright © R3D Conseil Tous droits réservés. Le contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les données, la programmation, les images, et la conception du site ainsi que le choix, l'organisation et l'arrangement de ce qui précède (collectivement désigné le « contenu ») sont protégés par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle, et sont détenus ou utilisés sous licence par R3D. RESTRICTION D’UTILISATION Vous pouvez télécharger et utiliser un nombre raisonnable de copies du contenu sur tout ordinateur uniquement pour votre propre usage personnel et non commercial à condition de : (a) conserver intacts les avis de droit d'auteur et de propriété intellectuelle, (b) ne pas modifier le contenu, et (c) ne pas utiliser le contenu pour suggérer une association avec R3D Conseil ou ses services. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, publier, transmettre, transférer, vendre, reproduire, télécharger, afficher, diffuser, créer des oeuvres dérivées, représenter ou exploiter de quelque façon que ce soit le contenu, en tout ou en partie, sauf autorisation expresse de R3D Conseil. Votre utilisation du contenu à des fins autres que celles expressément autorisées par la présente (y compris votre utilisation d'une partie du contenu sur un autre site Web ou un réseau d'ordinateurs) constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et des autres droits de propriété de R3D, et peut faire l'objet de poursuites en vertu des lois applicables. EXONÉRATION DE GARANTIE L'information que contient ce site Web provient de sources tenues pour fiables et est réputée exacte au moment où elle est affichée. Cependant, elle est fournie « telle quelle », sans aucune garantie expresse ou implicite. R3D ne garantit ni l'exactitude ni l'intégrité ou l'actualité de cette information et se réserve le droit de la modifier à n'importe quel moment, et ce, sans préavis. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ R3D, ses dirigeants, actionnaires ou employés ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables de dommages quels qu'ils soient, directs ou indirects, survenant à la suite de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce site Web. CONFIDENTIALITÉ Vous pouvez visiter ce site sans nous dire qui vous êtes ni nous révéler d'autres renseignements qui vous identifient personnellement. Les seuls renseignements que nous collectons et stockons au cours de l'utilisation de ce site sont des renseignements à caractère non personnel, tels que le nom de votre fournisseur Internet, le type de navigateur Internet que vous utilisez, le site Web de référence, les pages que vous demandez ainsi que la date et l'heure de ces demandes. Nous utilisons ces renseignements pour dresser, établir ou colliger des statistiques sur l'activité du site. |
||
|
||